J.O. 9 du 11 janvier 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 3 janvier 2003 portant nomination (directions départementales de l'équipement)

NOR : EQUP0201690A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 3 janvier 2003, M. Vende (Gérard), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, est nommé directeur départemental de l'équipement de Corrèze à compter du 1er décembre 2002.